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Agents de surveillance de sentiers,
spécialisés et provinciaux
Quelle autorité ont les agents de surveillance des sentiers?
Les agents de surveillance de sentiers, spécialisés et provinciaux de la Fédération Québécoise des Clubs Quads sont formés et assermentés.
Ils travaillent conjointement, et solidairement, avec tous les services policiers du Québec.
En vertu de l’article 38 de la Loi sur les véhicules hors route (LVHR) du Québec, ces agents ont les mêmes pouvoirs que les policiers pour l’application des lois dans l’exercice de leurs fonctions.
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